Nouveau rebondissement dans l’affaire Megaupload ! Les charges dans le dossier s’accumulent… Et, elles sont loin d’être en faveur de Kim Schmitz.

En effet, le gouvernement américain vient d’ajouter huit nouvelles charges pour violation de copyright au dossier contre le site de Kim Schmitz.

Le copyright va t-il couler le fondateur de Megaupload, Kim Schmitz ?

Si le copyright est une notion de droit qui n’a pas de valeur dans le droit français, malheureusement pour Kim Schmitz, elle est sacrée aux États-Unis. En effet, ce terme de « copyright » désigne la notion de droit d’auteur dans la loi américaine (dans le Titre 17 du United States Code) et contrairement au droit d’auteur en vigueur en France, un dépôt est nécessaire afin de le faire valoir aux États-Unis. C’est ainsi que huit nouvelles charges s’ajoutent aux cinq chefs d’inculpation initiaux contre Megaupload pour violation du célèbre Copyrigth.

De nouveaux chefs d’accusation suite à une enquête plus approfondie qui met en exergue que Megaupload ne comptait pas 180 millions d’inscrits comme le déclarait Kim Dotcom, mais 66,6millions, dont 90% n’auraient jamais envoyé le moindre fichier vers les serveurs de la société. Les internautes seraient donc venus uniquement dans l’intention de venir commettre un acte illégal… Grande nouvelle !

Des intentions malveillantes que Megaupload auraient entretenues, voir poussées, avec sont système de récompense dont l’unique but était d’attirer des internautes susceptibles de proposer au téléchargement des fichiers populaires. Selon les autorités américaines, un certain VV aurait ainsi perçu 3 400 dollars environ de la part de la société entre 2008 et 2009 en mettant en ligne 16 950 fichiers, dont Ocean’s 13 et Ratatouille. Un cas particulier mais dont on peut facilement imaginer qu’il n’est pas isolé.

Certains extraits d’échanges électroniques entre Kim Schmitz et ses employés confirment, en plus, les suspicions des autorités américaines et déboutent l’argumentation de Kim Schmitz concernant son axe de défense. En voici, un léger aperçu :

« Soyez prudents. Plus nous devenons importants, plus les gens voudront en apprendre au sujet de Mega. Restons sous le radar« , explique Kim Schmitz à ses employés. « Nous avons un drôle de businesss… pirates des temps modernes 🙂« , plaisante dans un autre échange l’un des employés, à qui un autre répond : « nous ne sommes pas des pirates, nous nous contentons de fournir un service de livraison aux pirates 🙂« .

De l’humour qui risque fort bien de coûter cher !

A l’heure actuelle, le fondateur de Megaupload, Kim Schmitz, est toujours en prison en Nouvelle Zélande jusqu’au mercredi 22 février. A cette date, la justice néo-zélandaise fera part de sa décision concernant la demande d’extradition du gouvernement américain. Si la réponse est favorable, Kim Schmitz risque jusqu’à 60 de prison.